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Maurice NUSSENBAUM

Professeur

Mail : Maurice.Nussenbaum@dauphine.fr

POSITION UNIVERSITAIRE ET ACTIVITES PEDAGOGIQUES

2009 Université Paris-Dauphine

(en cours) Professeur des Universités – Dauphine recherche en management (DRM) / Créfige.

Co-directeur du Master 225 Finance d’entreprise et ingénierie financière (Master 2)

Enseignant dans le Master recherche 104

Cours enseigné : Marché du contrôle, croissance externe (M&A) et évaluation des entreprises.

DOMAINE DE RECHERCHE

· Marché du contrôle – fusions acquisition – Evaluation des entreprises

· Evaluation des actifs incorporels

· Evaluation des préjudices économiques et financiers dans un contexte

COURS ENSEIGNES (DAUPHINE)

· Corporate finance marchés financiers et politique financière d’entreprise à long terme – Master (2) 225

· Expertise financière des préjudices de l’entreprise – Master (2) 225

· Croissance externe et évaluation – Master (2) 225

· Croissance externe et marché du contrôle – Master Recherche 104

EXPERIENCE PROFESSIONNELLE

· Expert financier agréé par la Cour de Cassation

· Vice-Président de la Compagnie Nationale des Experts près la Cour de Cassation

· Président d’honneur de la Compagnie Nationale des Experts près la Cour d’appel

· Président de Sorgem Evaluation

FORMATION

1975 Agrégation des facultés de droit Sciences Economiques et de gestion (Mention sciences de gestion)

1972 Doctorat en économie Université Paris I

1966 Ecole des Hautes Etudes Commerciales

1969 Maîtrise de Mathématiques

ENCADREMENT DE THESE EN COURS ET SOUTENUES RECEMMEMNT

· Thèse sur l’évaluation des managements package et des SOE (Stock options Executives)

· Thèse sur le mode de paiement dans les offres publiques : déterminants et impacts (soutenue en 2006)

ACTIVITES SCIENTIQUES

Organisation de colloques :

Direction de groupes de travail à la demande du 1^er Président de la Cour de Cassation en vue de l’organisation d’un colloque s’inscrivant dans le cycle de conférences « Risques, assurances, responsabilités » :

2008/2009 : Colloque Cour de Cassation, 26 mars 2009 - « la transparence de l’information : effets, intérêts et limites » - publication à venir en 2009

2006-2007 : Colloque cour de Cassation, 26 avril 2007 – « la réparation du préjudice économique »

PUBLICATIONS

2009 :

· Les ambigüités actuelles de l’évaluation du fonds de commerce (Actes du colloque Droit et commerce du 4 avril 2009 sur le « le fonds de commerce (1909-2009) un centenaire à rajeunir !) la Gazette du Palais du N°151 à 155 du 31 mai au 4 juin 2009

2008 :

· Le produit fini de l’expertise irrévocable ou la difficile obligation de trancher – par Maurice Nussenbaum et Emmanuel Brochier (actes du colloque inter-cies du 25 janvier 2007 sur l’évaluation irrévocable à dire d’expert ou « l’expertise arbitrage » Article 1592) - la Gazette du Palais – 16 et 17 avril 2008

· Publication de la synthèse des travaux du colloque « réparation du préjudice économique » Cour de Cassation le 26 avril 2007 – dans le cadre du Cycle de conférences « risques, assurances, responsabilités 2007 » A paraître en 2008 en ouvrage et en CD-ROM (Les travaux sont déjà sur le site de la Cour de cassation).

· Ouvrage collectif sur les offres publiques – sur l’expert indépendant - A paraître aux éditions Jurisclasseur en 2008

· Le préjudice extra patrimonial restitution du Groupe de travail du 2 juillet 2007- Cour de Cassation - A paraître

· Colloque A3E – API - 17 octobre 2007 – à Paraître dans la lettre capital immatériel

2006 :

· L’évaluation du préjudice né de la contrefaçon – Gazette du Palais – 20 et 21 décembre 2006

2005 :

· L’appréciation du préjudice – Les petites Affiches – 19 mai 2005 – N° 99

· L’interrégulation par l’élaboration d’éléments communs : l’exemple des normes comptables – Droit et Economie de la régulation n° 3 - Presse de Sciences Po et Dalloz – mai 2005

· Les difficultés de l’expertise en matière de pratiques anticoncurrentielles –Les Petites Affiches -Janvier 2005 – N° 14

2003 :

· La formation des cours boursiers - Revue de Jurisprudence commerciale – Novembre 2003

· Juste valeur et actifs incorporels – Revue d’Economie Financière – n° 71 – 2003

· La marque, actif à géométrie variable – La Revue des Marques – janvier 2003 – n° 41 – En collaboration avec Guy Jacquot

2002 :

· Le rôle de l’expert économique – Revue de Jurisprudence commerciale – Novembre 2002

· « Evaluation d’entreprise : comment calculer les primes ou les décotes » – Option Finance n° 704 – 23 septembre 2002 – En collaboration avec Claire Karsenti

· « Comment évaluer un préjudice industriel et commercial ? Option Finance n° 690 – 21 mai 2002 – En collaboration avec Aline Perrin

· Le METP face à la technique de financement de projet appliquée à un projet public – Revue Générale des Collectivités Territoriales - Mars-avril 2002

· « Comment évaluer ses actifs incorporels ? » Option Finance n° 679 – 4 mars 2002

2001 :

· « Exigence de transparence pour l’information financière dans le domaine boursier et caractère secret du règlement amiable » Revue de Jurisprudence commerciale - Septembre 2001

2000 :

· « L’incidence de la structure de financement de TEO sur les coûts de financement » - Péage et financement d’infrastructures en milieu urbain – Lyon les leçons d’un périphérique (Actes du Colloque organisé par le Grand Lyon et le LET le 5 et 6 décembre 2000 publié par le Laboratoire d’Economie des Transports – Etudes et recherches) Décembre 2000.

· « L’analyse économique de la destination » L’actualité Juridique - Droit Immobilier – 10 décembre 2000

· « L’apport des méthodes traditionnelles pour la valorisation des start-up Internet » Finance et Gestion – N° 64 – Décembre 2000

· « La gestion financière fautive due à la spéculation ou à l’absence de couverture » - Revue de Jurisprudence commerciale – Septembre 2000

· « Start-up Internet : comment construire un business plan » – Option Finance n° 603 du 3 juillet 2000

· « Quels enseignements tirer des valorisations boursières des sociétés Internet » - Option Finance n° 587 – 13 mars 2000

· « Comment évaluer une dot.com ? » - Problèmes économiques n° 2.666 – 24 mai 2000

· « L’évolution des normes comptables d’évaluation des marques : contraintes ou opportunités pour le marketing » - Revue Française du Marketing – n° 176 – 2000/1 – En collaboration avec Guy Jacquot

COMMUNICATIONS

2009 :

20 mars 2009 ENM – conférence sur le thème de la pratique du droit de la concurrence national et communautaire par les juridictions spécialisées – intervention de MN sur le thème « l’évaluation du dommage économique, le rôle de l’expert judiciaire »

19 mai 2009 colloque organisé par la Cie des ingénieurs experts près CA de Paris consacré aux préjudices et à leur indemnisation, en marchés privés et en marchés publics – Intervention de Maurice Nussenbaum sur « la typologie des surcoûts et préjudices (notamment le préjudice d’image) et le cadre de leur indemnisation »

5 juin 2009 SFEV – Traitement des minoritaires en période de crise boursière – en collaboration avec Sonia Bonnet-Bernard du Cabinet Ricol Lasteyrie

8 juin 2009 Conférence UNIFAB/France Amérique/AFDD sur le thème « propriété intellectuelle et contrefaçons : un nouvel axe d’entente pour la France et les USA » intervention de Maurice Nussenbaum : « l’indemnisation du préjudice : comment évaluer et comment réparer ? »

8 juillet 2009 Colloque Campus 2009 – EFB /CNEJFD - Table ronde sur le thème « Incidences litigieuses de la crise financière et boursière» intervention de Maurice Nussenbaum « l’évaluation du dommage économique, le rôle de l’expert judiciaire, les problématiques de couverture et de spéculation dans la crise »

8 octobre 2009 Conférence commune WINNOVE – Cabinet REGIMBEAU et SORGEM EVALUATION sur le thème général « Quand la finance investit la propriété intellectuelle – De la théorie à la pratique » Intervention de Maurice Nussenbaum, Guy Jacquot et avec M. Jean Robert Callon de Lamarck du Cabinet Regimbeau sur le thème « L’évaluation financière des actifs incorporels : marques, brevets, savoir-faire…. »

2008 :

18/20 mars 2008 ENM –conférence sur le thème de « l’économie globale et culture d’entreprise » Interventions de Maurice Nussenbaum sur : « Les systèmes d’informations financières dans les entreprises », « L’entreprise et le risque - Le risque et les marchés Financiers » et « le juge et l’économie - Cas pratiques : Evaluation du préjudice dans des cas de concurrence déloyale »

16 juin 2008 Conférence-débat co-organisée par l’Association Droit & Commerce et l’Affic sur le thème « L’évaluation du préjudice économique »

19 juin 2008 Formation à l’EFE (Edition Formation Entreprise) sur le thème « l’évaluation du préjudice de contrefaçon »

23 juin 2008 Conférence « Arbitration Day : Cross-examination » organisée par ICC (International Chamber of Commerce)

30 sept 2008 Colloque IMA sur le thème « Evaluation des carried interest et managment packages » -

30 sept 2008 Colloque EFB sur la « bonne foi en droit des affaires » intervention de Maurice Nussenbaum sur « l’évaluation du préjudice économique »

1er oct 2008 Conférence organisée par les magistrats de la 3ème chambre du TGI de Paris et la commission Ouverte de droit de la Propriété Intellectuelle de l’Ordre des Avocats du Barreau de Paris sur le thème général de « La réparation du préjudice en matière de contrefaçon de droits de propriété industrielle »

20 nov 2008 Conférence organisée en partenariat par le Club Finance d'HEC et Lovells et avec le parrainage de l'APEB sur le thème « La valorisation bilancielle de l'innovation et de la Propriété Intellectuelle. Comment créer des richesses en valorisant au bilan les brevets, les savoir-faire, les marques et les dessins et modèles ? »

2007 :

25 janvier 2007 Les difficultés de l’expertise : pouvoirs et obligations du tiers – expert (article 1592) - Thème général du colloque : Evaluation irrévocable à dire d’expert ou « l’expert arbitrage »

26 avril 2007 Restitution publique sur le thème : « Les aspects théoriques de la réparation du préjudice économique » du groupe de travail organisé par la Cour de Cassation dans le cadre du cycle de conférences sur « Risques, assurances, responsabilités » - Les limites de la réparation

1^er juin 2007 Financiarisation des marques – Champs et limites - HEC

20 juin 2007 EFE – Evaluation des préjudices – l’expert, le juge et l’évaluation du préjudice quelles règles ? Table ronde

2 juillet 2007 Restitution publique sur le thème du préjudice extra patrimonial, dans le cadre du Cycle de conférences « Risques, assurances, responsabilités
2006-2007 »

3 juillet 2007 ADETEM – Comment estimer la valeur Financière d’une marque

17 oct. 2007 Identification et définition de critères de valorisation des marques

Forum des actifs et du Patrimoine Immatériels (A3E)

2 nov. 2007 L’évaluation du préjudice de contrefaçon

Conférence sur la contrefaçon - Union Internationale des Avocats

21 nov. 2007 L’évaluation du préjudice de contrefaçon

Séminaire Chambre de Commerce Internationale

La transposition de la directive 2004/48/CE du 29/04/04 relative
au respect les droits de propriété intellectuelle

2006 :

2 février 2006 Brand value – How much is your brand worth in a crisis ?

CIES International Food Safety Conference

18 mai 2006 Au-delà de marque, c’est le Business model qui importe

Propriété industrielle : les entretiens de Paris – colloque Les Echos / l’Inpi / Hec

20 juin 2006 Evaluation des préjudices – EFE

23 juin 2006 L’entreprise et ses interlocuteurs juridiques institutionnels
(magistrats, juges consulaires, arbitres, experts)
Table ronde Bouygues Construction

12 sept. 2006 - L’expert et le juge : la nécessaire interaction

- Les méthodes d’évaluation du préjudice – l’apport de l’économie

Etudes de cas - Cour de Cassation

13 sept. 2006 Pratiques et méthodes d’évaluation des marques - UDA

14 sept. 2006 Evaluation financière d’une marque - Séminaire BRAND Management in Global markets – HEC

4 octobre 2006 Les enjeux économique de l’action civile -
Les ateliers de la Concurrence de la DGCCRF - Les actions civiles à l’encontre des pratiques anticoncurrentielles

2005 :

7 avril 2005 Evaluation des marques – table ronde - A3E

20 juin 2005 La surégulation – IMA

5 octobre 2005 Approche du droit pénal économique et financier - ENM

12/13 sept. 2005 L’expert et le juge : la nécessaire interaction

- Les méthodes d’évaluation du préjudice – l’apport de l’économie

Etudes de cas - Cour de Cassation

17 octobre 2005 - approche économique, financière et comptable du préjudice

- quels sont les enseignements à tirer des affaires Mors/Labinal

et Camif/Ugap - Cour de Cassation

19 octobre 2005 L’expert et le juge - La nécessaire interaction

CNEFF – Formation Interne

Nov. 2005 Approche du droit pénal économique et financier - ENM

30 nov. 2005 l’impact des normes IFRS sur la valorisation des marques et des autres actifs incorporels commerciaux. - IMA

6 déc. 2005 Les clés pour évaluer une marque ? - Média Institut

12 déc. 2005 Réflexions sur les méthodes d’évaluation - Formation APAX

2004 :

28 Janvier 2004 Analyse économique et évaluation de la réputation – L’Observatoire
de la réputation

26 janvier 2004 L’interrégulation par l’élaboration d’éléments communs – Les normes comptables – Forum de la régulation – Sciences Po et Les Echos

Mars 2004 L’évaluation des marques dans un contexte de prix de transfert – EFE

Mars 2004 Rationalité et irrationalités des marchés financiers – Chaire de régulation

29 avril 2004 Les difficultés de l’expertise – Causalité et évaluation – Maison du
Barreau

17 juin 2004 Convergence vers les IFRS et évaluation des actifs : quelle valeur retenir ? EFE

21 juin 2004 L’appréciation du préjudice

Cour de Cassation – Science Po – Chaire de régulation

28 sept 2004 et

30 nov. 2004 Approche du droit pénal économique et financier - ENM

6 octobre 2004 Evaluation des marques dans un contexte de prix de transfert -
Commission fiscale – UDA

3 nov. 2004 Valorisation d’un fonds constitué par un réseau de franchisés – FFF

16 nov. 2004 Convergence vers les IFRS et évaluation des actifs :
quelle valeur retenir ? – EFE

15 déc. 2004 Les secrets opposés à l’expert judiciaire – UCECAP

2003 :

Janvier 2003 Dommages industriels et préjudices financiers - Cie Nationale des Experts Financiers

Février 2003 Evaluation des actifs dans le cadre des tests de dépréciation

Tests d’impairment – IMA

Février 2003 Evaluation des préjudices – EFB

Mars 2003 Evaluation financière - EFE

Juin 2003 Formation des cours boursiers – Droit et commerce – Chantilly

28 avril 2003 Comment estimer la valeur financière d’une marque – High Co

2002 :

Mars 2002 Evaluation de sociétés - ENM

Mars 2002 Valeur financière d’une marque - Club des Annonceurs

Mai 2002 Quels niveaux de primes et décotes peut-on retenir dans les évaluations d’entreprises et les montages financiers - IMA

Mai 2002 La transparence - Ecole Nationale de la Magistrature

Juin 2002 Le juge de l’Economie - Droit et Commerce – Colloque à la Baule

2001 :

Mars 2001 METP – Face technique du financement de projet appliquée à projet

Public.

Mars 2001 Droit et commerce – Exigence et transparence pour l’information financière dans le domaine boursier et caractère secret du règlement amiable

Avril 2001 AFFIC – Mesures d’instruction – Pouvoirs et devoirs d’information du juge commercial

Mai 2001 IMA – Stock Options

Juin 2001 CHEMISES LACOSTE – Distribution sélective

Juin 2001 APRAM – Evaluation des marques

Octobre 2001 AADPC – Evaluation des marques

Décembre 2001 Evaluation des actifs incorporels – Incidences des normes comptables sur

L’affectation de l’écart de première consolidation – IMA

Décembre 2001 La réparation du préjudice né des pratiques anticoncurrentielles – avec Guy Canivet – Université Paris V

2000 :

Mars 2000 L’union des Fabricants – Préjudices en matière de contrefaçon.

Avril 2000 Pole financier - Evaluation de sociétés

Juin 2000 Baux commerciaux – Destination Danger - Colloque organisé par la Cie des Experts en Fonds de commerce

Décembre 2000 TEO – Organisé par la Communauté Urbaine

Octobre 2000 EFE – Evaluation financière des starts up